Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRATE CAP
Monsieur Albert JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1114364
Date de dépôt :
28/10/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU GRATE CAP

Déposée le 28 octobre 1979 par monsieur Albert JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRATE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert JANOUEIX domicilié(e) 63 Rue J.J. Rousseau 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU GRATE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU GRATE CAP est expirée depuis le 28 octobre 1989.

Albert JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAMSON , CHATEAU GRAND FORTIN , DOMAINE LA BOURRUE , CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC


Monsieur Albert JANOUEIX - 63 Rue J.J. Rousseau 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

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